Tarifs et délais de livraison

Prix

Les prix de vente des publications vendues sur www.onisep.fr s'entendent net toutes taxes comprises (TTC).
Ces prix s'entendent hors frais de port et d'emballage.
Une facture détaillée est jointe à votre colis, lors de son envoi.

Dom-Tom
Toute commande entrainant une expédition dans les DOM-TOM est exonérée de TVA. Cette exonération s'applique au prix de vente des publications et à la prestation de transport.

Délais d'expédition

Vous passez votre commande :
-du lundi 08h00 au vendredi avant 08h00 : votre colis est expédié 3 jours ouvrés plus tard 
-du vendredi 08h00 au lundi avant 08h00 : votre colis est expédié le jeudi suivant
ATTENTION : il s'agit de délais d'expédition, pas de livraison.
Les commandes passées un jour férié, ou la veille d'un jour férié, allongent le délai indiqué d'une journée.
Un délai exceptionnel supplémentaire peut s'avérer nécessaire afin de valider votre paiement.

Délais de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiqué au cours de votre commande.
Les délais indiqués, 10 jours ouvrés, sont des délais moyens et correspondent aux délais d'expédition et de livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine.
Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, à retenue, ni à annulation des commandes en cours. Toutefois, si 30 jours après la date indicative de livraison, le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure tel qu'il est reconnu par la jurisprudence, la vente pourra être résolue à la demande de l'une ou l'autre partie. L'acheteur pourra obtenir restitution de son paiement, à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages-intérêts. 
En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de ce dernier et les délais seront à considérer à compter de ce moment là.

Frais de conditionnement et d'expédition

Les frais de traitement, d'emballage et de port (hors abonnements) sont actuellement les suivants : 
6 euros pour la France Métropolitaine et Corse ; 
12 euros pour l'Union Européenne et la Suisse ; 
20 euros pour les DOM ;
25 euros pour les TOM et étranger hors UE. 
Pour toute commande hors Métropole et Union Européenne, d'un montant supérieur à 100 euros, un forfait de 35 euros est appliqué.
Pour les abonnements en France métropolitaine, les tarifs appliqués sont net de port.
Pour les abonnements hors France métropolitaine, les frais de livraison sont fixés en fonction du lieu de livraison



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