Mentions légales

L’Office National d’Information Sur les Enseignements et les Professions (ONISEP), établissement public à caractère administratif régi par les articles L.313-6 et D.313-14 à D.313-33 du Code de l’éducation.

Adresse : 12 mail Barthélémy Thimonnier, CS10450 Lognes, 77437 Marne-la-Vallée cedex 2
Standard : 01 64 80 35 00
Courriel :

contact_web@onisep.fr

Numéro SIRET : 180 043 028 00653
Numéro SIREN : 180043028
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA INTRA FR2B 1800 43028

Mentions éditoriales : Directrice de la publication : Frédérique Alexandre-Bailly

Hébergement : SMILE SASU, 20 rue des Jardins, 92600 Asnières-sur-Seine – Tél. : 04 26 68 95 00

Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu du site (textes, sons, images, photographies, schémas, logo, marques, etc.) est protégée par le droit de la propriété intellectuelle.Sous réserve des exceptions légales prévues par le Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou communication de tout ou partie du contenu du site est soumise à autorisation préalable et expresse de l’Onisep.Pour toute demande d’autorisation de reproduction, veuillez adresser un courriel à l’adresse suivante :

servicejuridique@onisep.fr

L’utilisation des différents contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou le droit de la propriété industrielle sans autorisation écrite de l’Onisep, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Liens hypertextes

Le site de l’Onisep peut proposer certains liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernements, institutions, organismes publics, etc.). Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site de l’Onisep : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par http://www.onisep.fr/. Ainsi, que le lien soit simple ou profond, l’Onisep autorise la mention d’un contenu de son site à condition qu’il soit bien représenté comme tel, à savoir comme appartenant effectivement à l’Onisep.

En revanche, les pages de www.onisep.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Pour toute autre information concernant le traitement des données personnelles par l’Onisep, veuillez-vous référer à la rubrique « données personnelles » du présent site.